Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALTABENA
CLUZEL Bertrand, Marie, Jean

Numéro de dépôt :
3249703
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
MALTABENA de CLUZEL Bertrand

Présentation de la marque MALTABENA

Déposée le 7 octobre 2003 par CLUZEL Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALTABENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est CLUZEL Bertrand, Marie, Jean domicilié(e) 22, avenue Thierry,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand CLUZEL domicilié(e) 21, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MALTABENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTABENA est expirée depuis le 7 octobre 2013.

CLUZEL Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE , EDITIONS DU DIPLOMATE ET DU PARLEMENTAIRE


CLUZEL Bertrand, Marie, Jean - 22, avenue Thierry,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France


Monsieur Bertrand CLUZEL - 21, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie. Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres prospectus ; brochures ; calendriers instruments d'écriture. Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonade ; nectares de fruits ; sodas, apéritifs sans alcool. Services de restauration. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.